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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL
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ROSSINELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSSINELLE
ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1351095
Date de dépôt :
17/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1996

Présentation de la marque ROSSINELLE

Déposée le 17 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSSINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL domicilié(e) rue du Stade, 42420 LORETTE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ROSSINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSSINELLE est expirée depuis le 17 avril 1996.

ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : ROSSIGNOL , ROSSINELLE SOUFFLEE , QUENELLES LYONNAISES , ROSSIGNOL , FONDANTE ROSSIGNOL , ROSSIGNOL QUENELLES FRAICHES LYONNAISES , CANUTINE , L'AMI TRAITEUR , DAUPHINELLES , ROSSINELLE


ETABLISSEMENTS L. ROSSIGNOL, société anonyme - rue du Stade, 42420 LORETTE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande et notamment des quenelles;des fruits et légumes conservés, séchés et cuits, et plus généralement toutes conserves alimentaires;des plats cuisinés; des gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.